| Titre | 17 vendémiaire 21e assemblée |
| Créateur | inconnu |
| Contexte | Cahier 1795-1797 |
| Date | 1795-10-09 |
| Contributeur | La Lande, Jérôme de (1732-1807); Lagrange, Joseph-Louis (1736-1813); Borda, Jean-Charles (1733-1799); Buache de La Neuville, Jean-Nicolas (1741-1825); Caroché, Noël-Simon (1740-1813); |
| Identifiant | O1795_1797_026 |
| Format | 19 x 22,6 cm; image/jpeg; |
| Éditeur | Bureau des longitudes; Observatoire de Paris; Laboratoire d'Histoire des Sciences et de Philosophie - Archives Henri Poincaré (UMR 7117 CNRS / Université de Lorraine); |
| Droits |
CC BY-SA 3.0 FR |
| Type | Manuscrit; Text; Procès-verbal; |
| Description |
21e assemblée 17 vendémiaire an IV [9 octobre 1795]
Lakanal a promis de faire écrire au Comité de Salut Public pour l'observatoire de Mannheim. Dumont, membre de l'Agence de l'envoi des lois[1], a promis de faire imprimer le décret et le Règlement. Plans de l'Observatoire avec les mémoires, adressés par le C. Hubert, qu'il faut adresser à la Commission des travaux publics pour qu'elle ordonne les réparations et distributions.
[Signatures] Lalande, Lagrange, Borda, Buache, Caroché. [1] Par un décret du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) organisant le pouvoir exécutif , il fut créée une Commission de l'envoi des lois, composée de quatre membres nommés par la Convention sur proposition du Comité de Salut public, et chargée de faire imprimer tous les textes de lois votés par la Convention dans le Bulletin des lois de la République adressé chaque jour aux autorités constituées. La loi étant immédiatement exécutoire, tous les échelons de la hiérarchie administrative devaient être informés le plus rapidement possible. |
| Type de document | Procès-verbal |
| Transcripteur | Feurtet, Jean-Marie |
| Commentaires | Partie centrale du recto du 7e feuillet. Même vue que la précédente |
| Collection | Cahier 1795-1797 |
| Citer ce document | “17 vendémiaire 21e assemblée”, 1795-10-09, Les procès-verbaux du Bureau des longitudes, consulté le 24 avril 2024, http://purl.oclc.org/net/bdl/items/show/26 |
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